Conditions Générales d’Utilisation et de Services

Les présentes Conditions Générales définissent les modalités d’utilisation des sites du Hub de la Formation, ainsi que les conditions d’accès aux accompagnements et services proposés par la SAS MLS via les formulaires de contact.

Ces CGU s’appliquent aux sites suivants :

• lesitedelaformation.fr

• lepodcastdelaformation.fr

• leblogdelaformation.fr

1 – Présentation des sites

Les sites du Hub de la Formation sont édités par la SAS MLS, SIREN : 911 002 210, dont le siège est situé au 3 Route des Vessades – 16110 Taponnat-Fleurignac. Directrice de la publication : Séverine Levrel – Nous contacter

2 – Objet des sites

Les sites ont pour objectif de :

• Partager des ressources et contenus liés à la formation professionnelle

• Diffuser un podcast dédié à la pédagogie et au métier de formateur

• Présenter des accompagnements et services proposés par la SAS MLS

3 – Accès aux services et prise de contact

Certains services sont proposés à travers des accompagnements personnalisés (ex. : création de podcast).
L’utilisateur intéressé peut remplir un formulaire de contact pour être recontacté.
Aucune vente directe n’est réalisée sur les sites ; un échange préalable est systématiquement engagé avant toute contractualisation.

4 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur les sites (textes, images, vidéos, sons, logos, marques, téléchargements, structures) sont la propriété exclusive de la SAS MLS ou font l’objet de droits d’utilisation.
Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

5 – Responsabilités

Les sites sont accessibles 24h/24, 7j/7, sauf interruption technique. La SAS MLS ne saurait être tenue responsable en cas de dysfonctionnement ou de contenu externe lié à des liens hypertextes.

L’utilisateur s’engage à naviguer sur les sites de manière responsable et à ne pas perturber leur fonctionnement.

6 – Données personnelles

Les données collectées via les formulaires sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges professionnels avec la SAS MLS.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

7 – Cookies

Des cookies peuvent être déposés pour faciliter la navigation ou réaliser des mesures d’audience. Aucun cookie ne sera activé sans le consentement de l’utilisateur.
Voir notre Politique de Cookies.

8 – Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux d’Angoulême seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.